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Des années à travailler dans la même usine… sans savoir qu’on respirait peut-être un poison invisible. C’est ce qu’ont vécu plusieurs salariés exposés à l’amiante.
Mais que se passe-t-il quand l’entreprise change de main à plusieurs reprises ? Qui est responsable de leur préjudice d’anxiété ? L’ancien employeur ? Le nouveau ? Les deux ?
C’est précisément ce qu’a dû trancher la justice dans une affaire où une usine avait été exploitée successivement par cinq employeurs différents. Un salarié, comme d'autres, a saisi les prud’hommes pour demander réparation, expliquant qu’il vivait dans l’angoisse constante de tomber malade, à cause de son exposition passée à l’amiante.
Le problème, c’est que l’amiante n’est pas qu’un souvenir, et que ses conséquences se font sentir des années après. La justice a rappelé une chose clé : ce n’est pas simplement l’exposition qui compte, mais le moment où le salarié apprend qu’il court un risque grave. C’est là que naît ce fameux préjudice d’anxiété
.
La cour a estimé que même si l’amiante n’était plus utilisée après 1991, le salarié n’avait réellement pris conscience du danger qu’à partir de 1988. Et devine quoi ? À cette date, son contrat de travail avait déjà été transféré à un nouvel employeur. Résultat : c’est ce dernier qui doit assumer l’essentiel des conséquences.
Mais ce n’est pas tout. La justice a aussi reconnu que l’ancien employeur restait partiellement responsable, notamment pour la période où le salarié avait été directement exposé chez lui.
La facture ? 90 % à la charge du dernier employeur, 10 % à l’ancien.
Une décision qui éclaire un sujet encore trop peu médiatisé : l’angoisse de tomber malade peut être reconnue… et indemnisée, même sans être déjà malade. À condition de pouvoir prouver l’exposition, la conscience du risque, et le lien avec l’activité professionnelle.
